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Charges

Les charges générales désignent les charges attribuées aux copropriétaires. Elles correspondent aux frais nécessaires à l’administration, l’entretien et la conservation des parties communes. Ainsi, ces charges de copropriété peuvent être des assurances, l’entretien des espaces verts ou la rémunération du gardien.

À côté des charges générales, il existe des charges spéciales de copropriété assumées par les colocataires. Elles sont destinées aux équipements collectifs, tels que le chauffage ou l’eau courante.

En copropriété, le montant des charges est calculé selon les quotes-parts détenues par chaque copropriétaire. Elles sont exprimées en tantièmes. Ces unités représentent la surface d’un lot de copropriété par rapport à la surface totale des lots. Elles déterminent le poids des charges de copropriété de chacun

Toutefois, les charges de copropriété sont réparties selon la possibilité d’usage des copropriétaires. Par exemple, les copropriétaires qui vivent au rez-de-chaussée ne paient pas de charges concernant les ascenseurs de l’immeuble. La répartition des charges est établie par le syndic.

Certaines charges générales sont des charges récupérables. En effet, si le logement est loué, alors le propriétaire peut imputer certaines d’entre elles au locataire. C’est ce qu’on appelle les charges locatives. Le propriétaire avance les charges de copropriété et les récupère ensuite.

Cette récupération est strictement encadrée par la loi. Outre le paiement du loyer, le copropriétaire peut demander au locataire de régler les charges locatives suivantes :

La consommation d’eau ;
La consommation de chauffage collectif ;
La consommation d’électricité des parties communes ;
L’entretien des parties communes et des espaces extérieurs ;
Les taxes, comme la redevance d’enlèvement des ordures ménagères.

Pour un locataire, le paiement des charges au copropriétaire intervient le plus souvent en provision de charges. Dans ce cas, les locataires paient le montant des charges chaque mois. Il y a ensuite une régularisation annuelle des charges. Un budget prévisionnel est établi en assemblée générale des copropriétaires pour couvrir les dépenses. Il permet de calculer le montant des charges imputables aux locataires.

Il est aussi possible de procéder par forfait de charges dans le cas de locations meublées ou de colocation.