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L'entretien des parties communes en copropriété

L'entretien des parties communes en copropriété

L’entretien des parties communes dans une copropriété est souvent abordé comme un sujet délicat, entre obligations et investissement financier. En réalité, s’il relève d’une contribution de l’ensemble des copropriétaires, ces dernières font l’objet d’un encadrement très strict. De l’élaboration d’un cahier des charges à la recherche d’un prestataire, en passant par le suivi de l’entretien, le nettoyage des parties communes soulève de nombreuses questions. CDC Habitat vous informe.

À quoi sert le nettoyage des parties communes ?

Un entretien régulier est indispensable pour maintenir la propreté des parties communes. C’est à une question sanitaire, indissociable du maintien de la qualité de vie dans un immeuble ou une résidence.

L’accumulation de saleté ou de détritus ménagers peut générer des conséquences sur la salubrité et la sécurité des habitants. Il est donc nécessaire d’inclure l’entretien des parties communes dans le budget de la copropriété, en tenant compte du règlement spécifique de l’immeuble et des priorités définies lors des conseils syndicaux.

Ainsi, les principales décisions relatives au nettoyage des parties communes incombent à l’ensemble des copropriétaires qui doivent les voter lors des assemblées.

L’entretien des parties communes comprend également la maintenance des équipements (luminaires, système de chauffage central, boîte aux lettres) visant à assurer leur bon fonctionnement et leur parfaite intégrité.

Quelles sont les zones concernées ?

Les parties communes sont des lieux accessibles librement à tous les habitants de l’immeuble ou de la résidence. Elles s’opposent aux logements individuels dont la jouissance est exclusivement privée. Il peut s’agir de zones de circulation, d’aires de loisir ou de locaux fonctionnels. Généralement, les parties communes regroupent les couloirs, les accès tous-terrains aux caves et au parking, les locaux techniques, le hall d’entrée, l’ascenseur, les paliers et les espaces verts (bordures et jardins). Dans certaines résidences plus luxueuses, elles peuvent inclure un terrain de sport, une piscine ou une salle de sport.

Dans tous les cas, les parties communes sont listées et détaillées de manière exhaustive dans le règlement de copropriété relatif à l’immeuble, ce qui permet d’éliminer toute ambiguïté en cas de litige.

Comment sont réparties les charges dans une copropriété ?

Toutes les charges sont réparties entre les copropriétaires en fonction de leur « quote-part », c’est-à-dire la valeur affectée à chaque lot. La quote-part exprimée en tantièmes peut donc varier selon certains critères, tels que la superficie et la situation du logement. Mais la valeur d’usage est également prise en compte. Par exemple, un propriétaire possédant un appartement situé au rez-de-chaussée n’ayant pas usage de l’ascenseur, il sera déchargé du financement de son entretien. La répartition des charges fait l’objet d’un décompte actualisé après chaque assemblée annuelle.

Qui se charge de l’entretien des parties communes ?

La plupart du temps, les opérations d’entretien sont confiées à une société externe ou un fournisseur de services habilité à prendre en charge le nettoyage des parties communes. La fréquence d’intervention est fixée en fonction des besoins définis, de la superficie des espaces et du nombre d’habitants. Les caractéristiques propres à l’entretien sont détaillées dans un cahier des charges qui fixe son cadre d’exécution. Ce document sert de base à l’élaboration de l’appel d’offres destiné à mettre en concurrence plusieurs prestataires. Il ne doit pas être confondu avec le carnet d’entretien.

Le saviez-vous ? Chaque copropriété se doit de posséder et mettre à jour un carnet d’entretien qui permet de retracer l’ensemble des opérations réalisées (réparations, nettoyage, maintenance). Ce document répertorie des informations techniques liées à la maintenance et aux travaux effectués dans l'immeuble. Sa gestion incombe au conseil syndical.

Pourquoi déléguer la gestion de l’entretien des parties communes à un syndic de copropriété ?

Trouver un prestataire, gérer ses interventions et facturer les prestations de nettoyage des parties communes sont des démarches chronophages, qui nécessitent des connaissances pointues dans les domaines de la gestion du personnel et de la réglementation juridique. En déléguant cette tâche à un gestionnaire immobilier, vous avez l’assurance d’obtenir un service plus réactif et de bénéficier d’un accompagnement en cas de litige. De plus, le syndic de copropriété peut faire jouer ses relations et utiliser son réseau professionnel pour trouver une entreprise spécialisée dans l’entretien des parties communes qui vous donnera entière satisfaction. Il pourra également négocier les tarifs pour réduire le montant des charges allouées au nettoyage des parties communes.